Ordre du jour du Conseil Municipal du 4 avril 2012
La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mercredi 4 avril 2012 à 17h30, en salle du Conseil Municipal, Mairie de Bastia av. P. Giudicelli.
Ordre du jour :
FINANCES
- Budget Primitif 2012 Régie Autonome des Parcs de Stationnement Bastiais
- Décision Modificative n°1 Budget Principal
ADMINISTRATION GENERALE
- Mission de Maîtrise d'½uvre Urbaine et Sociale accompagnant le relogement des familles sur site d'Erbajolo
- Convention Ville/Département 2011-2013
- Programme de coopération France-Italie-Maritime : projet Portu
- Travaux installation chauffage/climatisation locaux CNFPT
MARCHES
- Réalisation du bâtiment administratif du nouveau cimetière
- Fourniture de produits et matériels d'entretien pour la Ville de Bastia
- Contrat de maintenance des Systèmes Sécurité Incendie des écoles et des bâtiments communaux de la Ville de Bastia
- Avenant n°1 au marché de travaux relatif au réaménagement du carrefour Rue des Terrasses - rue Fontaniccia
PERSONNEL
- Renouvellement à durée indéterminée de l'emploi de Directeur contractuel de la communication
- Renouvellement à durée indéterminée de l'emploi de chargé de mission cohésion sociale
- Création de poste : chargé de mission culture vacataire pour la préparation et la mise en ½uvre de la scène nationale corse
- Emploi contractuel de « responsable propreté, environnement et déchets » : retrait de la délibération
FONCIER
- Expropriation en vue de l'aménagement du c½ur d'îlot Gaudin-Letteron, traité d'adhésion :
14, rue Chanoine Letteron
12, rue Chanoine Letteron
24, rue Chanoine Letteron
- Expropriation en vue de l'aménagement du c½ur d'îlot Gaudin-Letteron, traité d'adhésion cts Spagnoli
- Protocole d'accord Ville de Bastia - Solinas
- Projet de voie douce : transfert de domanialité
- Assainissement pluvial de l'Annonciade : servitudes au bénéfice de la Commune
- Acquisition d'un terrain à la SEM pour la création de terrains familiaux
AFFAIRES CULTURELLES
- Bibliothèque Municipale : demande de subvention
- Aide aux associations culturelles année 2012
PATRIMOINE/MUSEE
- Demande de subvention à la Collectivité Territoriale de Corse au titre des Musées de France
- Prêt d'½uvres au Musée National de la Maison Bonaparte dans le cadre de l'exposition « Visites Impériales »
- Prêt d'½uvre au Musée de la Corse dans le cadre de l'exposition « Les Corses et le Sport »
- Examen d'une subvention au Comité des Fêtes et d'Animation du Patrimoine
- Examen des subventions aux associations patrimoniales
AFFAIRES SOCIALES
- Présentation du rapport annuel de la Commission Communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées
DIVERS
- Examen d'une subvention à l'Association Prévention Routière
