Ordre du jour du Conseil Municipal du 20 décembre 2011
La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le mardi 20 décembre 2011 à 17h30, en salle du Conseil Municipal, Mairie de Bastia av. P. Giudicelli.
Ordre du jour :
Compte rendu des séances en date du 26 septembre et du 26 octobre 2011
Compte rendu des décisions
- Remplacement de Madame de GENTILI au Conseil de la Communauté d'Agglomération de Bastia
- Remplacement de Monsieur Eric CALLONI au Conseil d'Administration de la Mission Locale
FINANCES
- Débat d'Orientations Budgétaires 2012
- Propositions révision des tarifs :
Vieux port
- Tarification animations : réveillon de la Saint Sylvestre 2011
ORU
- PRU Quartiers Sud : approbation avenant centralisé
Avenant SEM prolongation délais
Approbation CRACL 2010
- Centre Ancien : PNRQAD : approbation programme et convention - note explicative de synthèse
MARCHES/TRAVAUX
- Réalisation d'un crématorium lieu-dit Ondina à Bastia
- Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville
- Marché de service pour des prestations de géomètre
- Travaux d'entretien de la voirie
- Travaux de menuiserie, de réparation, d'entretien ou de petite rénovation des bâtiments de la Ville
- Environnement- achat matériel- demande de subvention
- Réaménagement du carrefour rue des Terrasses/rue Casanova/rue Fontaniccia/rue Général Carbuccia
FONCIER/LOGEMENT
- Aménagement de terrains familiaux Erbajolo
- Elargissement du chemin de Fort Maurel :
acquisition Knecht, parcelles BN 753 et 754
parcelle BN 162
- Voie sud de Montesoro : vente EDF/Ville de Bastia
- Déclassement partiel du chemin de Marinacce dans le secteur de Pietrarossa
- Elargissement de l'Avenue de la Libération : cession SCI Camille
- Délibération Modificative concernant la vente d'une parcelle au lieu-dit Puretti
PERSONNEL
- Régime indemnitaire des agents de la Ville-Enveloppe budgétaire 2012
- Création de 15 emplois d'agents recenseurs vacataires
PATRIMOINE / MUSEE
- Vente du catalogue : Bastia, une histoire revisitée, catalogue général des collections exposées
- Tarifs des produits dérivés de la boutique du Musée
- Tarifs des publications
- Demande de subventions pour l'acquisition d'œuvres
- Demande de subvention pour la restauration d'une toile de la collection Fesch de Bastia
- Prêt d'œuvres de la bibliothèque patrimoniale au Musée de la Corse
- Prêt d'une robe du second empire au Musée National de la Maison Bonaparte dans le cadre de l'exposition « Visites Impériales »
- Prolongation du prêt d'un tableau conservé dans une église de la Ville, dans le cadre de l'actuelle exposition temporaire du Musée de la Corse
CULTURE
- Avenant n°1 à la convention de délégation de service public pour la gestion du complexe cinématographique « Le Régent »
- Théâtre Municipal saison 2011-2012 : gratuité et tarifs spéciaux pour les publics scolaires et publics jeunes
- Théâtre Municipal : création d'un tarif C
AFFAIRES SOCIALES
- Convention Ville-CAF
- Contrat Enfance Jeunesse 2011
- Subvention Association Petite Enfance
QUESTIONS DIVERSES
- Examen des demandes de subventions
